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Publié : 16 septembre 2017

Règlement départemental des écoles publiques de la Seine-Maritime

En pièce jointe, vous trouverez le nouveau règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Seine-Maritime.
Celui-ci entre en vigueur à la rentrée 2017.
Le règlement départemental précédent (septembre 2008) est abrogé.